Réglementation et Permitting

Présentation

Néodyme vous conseille et vous accompagne pour une prise en compte de vos enjeux environnementaux et risques industriels, avec une vision de développement responsable et durable, tout au long de la vie de votre site :

de la veille réglementaire, analyse de conformité réglementaire jusqu’aux plans d’actions de mise en conformité HSE ;
de l’étude de faisabilité réglementaire jusqu’à l’obtention des autorisations administratives au titre des réglementations ICPE & IOTA ;
des « porter à connaissance » pour intégrer les modifications de vos conditions d’exploitation jusqu’au mémoire de cessation d’activité.
l’évaluation environnementale de projets (hors ICPE)

L’accompagnement mené sur les dossiers réglementaires, en complément de la qualité technique et réglementaire d’un dossier, est fondamental pour l’obtention des autorisations.

Vous avez un projet de création, de modifications ou d’extension, vous êtes en cours d’exploitation ou vous projetez l’arrêt définitif de vos activités, nous vous accompagnons dans toutes vos démarches liées à la réglementation environnementale et ICPE.

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Notre accompagnement

Parce que les problématiques environnementales sont pluridisciplinaires, nous vous proposons une offre de prestations complètes et adaptées à vos besoins, à la fois sur le plan technique et réglementaire.

Notre expérience, notre savoir-faire et nos concertations avec les autorités administratives vous assurent des dossiers de qualité, le respect des délais et ainsi le succès réglementaire de vos projets.

Evaluation environnementale de projets (demande d’examen au cas par cas, clause filet, étude d’impact et d’incidence environnementale, …),
Dossiers au titre de la réglementation ICPE :
- tous régimes : autorisation environnementale, enregistrement, déclaration / Seveso / IED,
- tous domaines : industrie, logistique, énergies renouvelables terrestres, agriculture.
Dossiers au titre de la réglementation IOTA (autorisation ou déclaration),
Assistance réglementaire tout au long de la vie d’une installation :
- pré-diagnostic des enjeux environnementaux,
- due-diligence environnementale,
- porter à connaissance,
- accompagnement instruction et inspection,
- cessation d’activité.
Rédaction et gestion de demandes de permis (minier, occupation du domaine public fluvial ou maritime…),
Dossier de déclaration de modification d’installations nucléaires de base (INB),
Appui à la mise en œuvre des exigences règlementaires et des guides ASN,
Veille réglementaire personnalisée en HSE et en radioprotection,
Analyse de conformité réglementaire et appui à l’élaboration du plan d’actions.

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